Articles pour le thème »
credit assurance complementaire sante
160 articles
Voir également 9 Vidéos pour ce thème
Mutuelle et prevoyance imposable - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Mutuelle et prevoyance imposable
<- Retour au guide
Comment calculer le salaire net imposable d'un salarié
Voici le calcul du salaire net imposable et le salaire net à payer pour un ... dont le but est de venir augmenter ce net imposable du montant de la mutuelle, ...
Impôts et rente invalidité [Résolu]
Rente : sur mutuelle entreprise =...
Date: 2018-06-16 04:02:20
Site : http://prevoyance-entreprise.orgPrevoyance et mutuelle imposable - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Prevoyance et mutuelle imposable
<- Retour au guide
La loi Evin sur les contrats professionnels de prévoyance ...
Bonjour, Je suis couverte par l'assurance complémentaire de mon mari qui est très ibtéressante. Mon employeur peut-il m'obliger à souscrire une mutuelle, bien ...
Matmut - Prévoyance Madelin. Se constituer un...
Date: 2018-06-16 01:27:26
Site : http://prevoyance-entreprise.orgContrats d'assurance complémentaire santé - Commission des ...
PertinencePubliée au BOCCRF n°2 du 19 février 2018
La Commission des clauses abusives,
Vu les dispositions du code de la consommation et, notamment, les articles L. 212-1 à L. 212-3 et R. 212-1 à R. 212-5 ;
Vu le code des assurances, notamment son livre I et ses titres I, III et IV;
Vu le code de la mutualité, notamment ses livres I et II ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment son livre...
Site : http://www.clauses-abusives.fr
Complémentaire santé en boulangerie : un nouvel avenant ...
PertinenceLes partenaires sociaux de la boulangerie artisanale (IDCC 843) se sont accordés sur une révision importante des garanties de complémentaire santé.
Cette révision est loin d'être innocente à un mois de la fin de la désignation d'AG2R. En effet, l'avenant a été conclu le 1er décembre 2016 pour une entrée en vigueur le 1er janvier 2017. Les organismes assureurs concurrents n'ont...
Site : http://www.courtage-network.fr
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / complementaire sante des organismes de securite sociale / complementaire sante d entreprise / ag2r complementaire sante boulangerie
Mutuelles santé - Que valent les comparateurs de ...
PertinenceQue valent les comparateurs de complémentaires santé ?
Publié le : 05/10/2015
Imprimer l'article
Agrandir/Réduire le texte
Les comparateurs d'assurances santé foisonnent sur Internet. Malgré leurs promesses, ils sont loin d'être exhaustifs. Qui plus est, certaines informations sont biaisées. Enquête dans le monde très particulier des comparateurs de mutuelles...
Site : https://www.quechoisir.org
Assurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties ...
PertinenceAssurance habitation Crédit Mutuel : formules, garanties, franchises, tarifs
Découvrez les différentes assurances habitation du Crédit Mutuel !
Crédit Mutuel est un groupe bancaire français qui a été créé en 1847 et est à son origine un mouvement mutualiste. La société est désormais implantée dans le secteur bancaire ainsi que la monétique et l'assurance. Est-ce un bon choix...
Site : https://selectra.info
Groupe des Assurances du Crédit Mutuel
PertinenceCette assurance moyens de paiement représente 6,4 % du chiffre d'affaires des assurances de biens des réseaux Crédit Mutuel et CIC en 2016.
L'assurance Téléphonie mobile
En 2016, l'offre Protec Mobile a été redéfinie afin de mieux répondre aux attentes des clients, soucieux de protéger leur smartphone. Ainsi, les titulaires d'un forfait Euro Information Telecom, vendu sous les...
Site : http://rapportannuelacm.fr
Suravenir Assurances : assurance auto, habitation et santé
PertinenceSuravenir Assurances : assurance auto, habitation et santé
Les contrats d'assurance auto, habitation et mutuelle santé
Suravenir Assurances est une compagnie d'assurance spécialisée dans l'assurance auto, habitation et santé. Filiale du Crédit Mutuel Arkéa, la structure a été créée en 1996. Elle conçoit et gère les contrats des sociétaires du Crédit Mutuel Arkéa. Elle...
Site : https://www.acommeassure.com
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat d assurance complementaire sante / credit mutuel assurance auto assistance / credit mutuel assurance auto telephone
lexique de l'assurance, glossaire, définitions et termes ...
PertinenceA titre gratuit
on parle d'acte à titre gratuit ou à titre gracieux quand une personne s'engage envers une autre sans attendre de contrepartie financière.
ACAM (Autorité de Contrôle des Assurances et Mutuelles)
Autorité publique et indépendante, de contrôle, dotée de la personnalité morale. Elle a pour principale mission de veiller à ce que les entreprises d'assurances respectent le...
Site : http://www.assurance-site.fr
Comparateur Assurance Prêt Immobilier - reassurez-moi.fr
PertinenceLes avantages des courtiers d'assurance crédit en ligne
L'assurance de prêt immobilier est-elle obligatoire en 2018 ?
L'assurance de prêt immobilier est une assurance obligatoire pour l'immense majorité des emprunteurs qui font un emprunt. En effet, les banques la demandent systématiquement pour tout crédit immobilier afin d'être couvert en cas de problème de santé, maladie de...
Site : https://reassurez-moi.fr
Assurance voyage – RBC Assurances
PertinenceAssurance voyage
Assurance voyage de RBC® Une plus grande couverture à plus d'endroits.MC
Évadez-vous et profitez de votre voyage en sachant que vous bénéficiez de la protection qui vous convient et que vous avez accès en tout temps à une équipe dévouée, toujours à votre service, quelle que soit la gravité de l'urgence.
Nous appeler 1 866 896-8172
Assurance frais médicaux en...
taxe complémentaire santé | Cabinet Jedac
Pertinence********** Article mis à jour le 16 septembre 2011 **********
Taxes supplémentaires sur les contrats complémentaire santé
On se souvient, car ce n'est pas si loin, que l'Assemblée Nationale, puis le Sénat, avaient voté une taxe sur mutuelles solidaires et responsables, applicable dès le 1er janvier 2011. (cf. Taxe de 3,5% sur certaines complémentaires santé en 2011 ). Lors de...
Site : http://www.cabinet-jedac.com
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole
PertinenceProfitez de notre offre sur vos nouveaux contrats d'assurances*.
Plus vous souscrivez, plus vous économisez !
BESOIN DE CONSEIL ?
8h - 20h du lundi au vendredi
8h - 18h le samedi
(1) Valable uniquement pour les assurés résidant en France métropolitaine. Pour les résidents de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion,
l'indemnité correspond a la valeur de rachat de...
Retrouvez tous nos partenaires bancaires et assureurs
Pertinence2 rue du Marchix 44916 Nantes cedex 9
LCL Rhône-Alpes-Auvergne
18 rue de la République 69 002 Lyon
La Société Générale est la première banque de détail non mutualiste en France. Elle est l'une des plus anciennes banques françaises, l'une des plus connues et fait partie des trois piliers bancaires avec le LCL et BNP Paribas. Elle a pour filiales le Crédit du Nord, Rosbank et encore...
Date: 2018-03-14 14:26:01
Site : cyberpret.comloi Châtel | Cabinet Jedac
PertinenceSynthèse des augmentations Santé en 2011
13 septembre 2011
********** Mise à jour de cet article le 13 septembre 2011 ********** et article complémentaire : Taxation supplémentaire sur toutes les mutuelles dès la fin 2011 ? **********
On a tous constaté que les complémentaires santé avaient subi une forte augmentation tarifaire en 2011. Avec maintenant un peu de recul, tentons de faire...
Site : http://www.cabinet-jedac.com
Lexique - Mutualia
PertinenceNous écrire
Le secteur de la santé et de la protection sociale utilise certains termes techniques dont la compréhension n'est pas toujours évidente. Petit panorama alphabétique d'explication de ce "jargon"
Accès direct (médecin en accès direct)
Terme associé au parcours de soins coordonnés. Un professionnel de santé est en accès direct quand il n'est pas nécessaire de passer...
Site : https://www.mutualia.fr
Adresse Pacifica Assurance Résiliation: Comment résilier?
PertinenceAccueil > Compte > Assurance > Résiliation Pacifica Adresse
Résiliation Pacifica Adresse
Pacifica assurance est une filiale de Crédit Agricole et qui propose des contrats d'assurances dommages et complémentaire santé. Elle est commercialisée par les caisses de CA et LCL. Plusieurs assurés, cependant, peuvent résilier leur contrat de protection juridique à tout moment. Voici toutes les...
Site : https://supprimer.net
Assurance santé - Crédit Mutuel
PertinenceUn crédit vous engage et doit être remboursé.
Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Assurance santé - Se protéger, protéger sa famille - Crédit Mutuel Nord Europe
Etes-vous client du Crédit Mutuel Nord Europe ?
Disposez-vous d'un accès Banque à Distance ?
Assurance santé
Nouvelle offre santé 100 % personnalisée !
Créez votre couverture santé en...
Site : https://www.creditmutuel.fr
Contacter des Assurances et Mutuelle Facilement
PertinenceContact assurances et mutuelles
Vous désirez contacter votre compagnie d'assurance ou bien votre mutuelle complémentaire santé ?
Nous vous indiquons les coordonnées de la compagnie chez qui vous avez souscrit un contrat ou celles pour lesquelles vous aimeriez obtenir des informations de leur part pour éventuellement devenir l'un de leur client. Que ce soit pour une assurance voiture, moto,...
Crédit Agricole Val de France - Complémentaire Santé- Tous ...
PertinenceCe contrat est distribué par votre Caisse régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l'ORIAS en qualité de courtier. Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, société coopérative à capital variable. Etablissement de crédit. Société de courtage d'assurance. Siège Social: 1 rue Daniel Boutet 28000 Chartres - 400 868 188 RCS Chartres n°...
Site : https://www.ca-valdefrance.fr
Assurance collective prevoyance sante allianz - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Assurance collective prevoyance sante allianz
Tous savoir sur Assurance collective prevoyance sante allianz
Groupe Mornay - Assurance
Créé en 1947, le Groupe Mornay est un acteur de référence de la protection sociale en France.
Homme clé : une assurance pour chef d'entreprise
L'assurance homme clé est une assurance décès contractée...
Date: 2018-06-16 02:31:16
Site : http://prevoyance-entreprise.orgContrat entreprise prevoyance swiss life - Devis Gratuit
PertinenceTrouvez le meilleur contrat de prevoyance d'entreprise
Contrat entreprise prevoyance swiss life
Tous savoir sur Contrat entreprise prevoyance swiss life
<- Retour au guide
SwissLife Retraite dans le cadre de l'Article 82
Un contrat souple pour les salariés et les dirigeants dont la rémunération relève fiscalement de l'article 62 du CGI.
WWW.CEGEMA.COM Mes remboursements Espace client Mon...
Date: 2018-06-16 02:42:31
Site : http://prevoyance-entreprise.orgListe opticiens agréés par AXA complémentaire santé
PertinenceExemples d'assurances santé : AXA Groupama Mma Swiss Life Crédit Mutuel AGF MAAF Macif Aviva GAN Generali April Azur. Ce sont des sociétés d'assurance santé disponibles en France, n'hésitez pas à comparer les prix et les services de ces différents assureurs pour une couverture santé.
Les demandes les plus récurentes en 2014
- Quel est le meilleur contrat d'assurance pour un...
Site : http://assurer1.com
bas - Agriculture, emploi, Morbihan, www.agriemploi56.com
PertinenceProtection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
[ Dernière mise à jour : 07/06/2017 ]
Protection sociale complémentaire obligatoire en agriculture
1. Pour les NON CADRES de la production agricole
Quelles sont les nouvelles obligations en couverture santé des salariés ?
Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des salariés doivent bénéficier d'une couverture minimale en...
Site : http://www.agriemploi56.com
MUTUELLE OBLIGATOIRE ENTREPRISE 2016 - INFO SANTE
PertinenceMUTUELLE OBLIGATOIRE EN 2016 POUR LES ENTREPRISES
La loi sur la sécurisation de l'emploi dîte Loi ANI instaure une complémentaire santé obligatoire fournit par les entreprises au plus tard le 1er janvier 2016.
PRINCIPE DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE ? QUI PEUT EN BÉNÉFICIER ?
La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi oblige les entreprises quels que soient leur...
Site : http://www.mutuelle-obligatoire-info.org
MUTUELLE OBLIGATOIRE ENTREPRISE 2016 - INFO SANTE
PertinenceMUTUELLE OBLIGATOIRE EN 2016 POUR LES ENTREPRISES
La loi sur la sécurisation de l'emploi dîte Loi ANI instaure une complémentaire santé obligatoire fournit par les entreprises au plus tard le 1er janvier 2016.
PRINCIPE DE LA MUTUELLE OBLIGATOIRE ? QUI PEUT EN BÉNÉFICIER ?
La loi n°2013-504 du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi oblige les entreprises quels que soient leur...
Site : https://mutuelle-obligatoire-info.org
Contactez la Mutuelle Entrenous - Santé Prévoyance Épargne
PertinenceProfessionnel indépendant
Ensuite, il est important de vérifier que vous n'êtes pas déjà couvert par un autre contrat de complémentaire santé, que ce soit à titre individuel ou dans le cadre d'un contrat collectif.
Si vous bénéficiez d'un contrat collectif et que vous souhaitez adhérer à titre individuel à la Mutuelle Entrenous, il faut veiller à ce que vous bénéficiez bien d'une...
Site : http://mutuelle-entrenous.fr
Questionnaire médical ( questionnaire medical, comment ...
PertinenceAdresses sur questionnaire médical et questionnaire médical prêt, questionnaire médical suravenir, smiley questionnaire, questionnaire medical dentaire
Wananow, l'internet facile pour tous
Sites pour questionnaire médical
Ils sont en lien : questionnaire médical dentaire, questionnaire médical suravenir, questionnaire médical prêt, questionnaire médical apa, questionnaire medical cnp,...
Site : http://
Crédit Agricole Finistère - Complémentaire Santé- Tous Nos ...
PertinenceCe contrat est distribué par votre Caisse régionale de Crédit Agricole, immatriculée auprès de l'ORIAS en qualité de courtier. Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère, société coopérative à capital variable, agréée en tant qu'établissement de crédit. Siège social : 7 route du Loch - 29555 Quimper cedex 9. 778 134 601 RCS Quimper. Société de...
Site : https://www.ca-finistere.fr
MSA - Généralisation de la complémentaire santé pour tous ...
PertinenceDepuis le 1er janvier 2016, en tant qu'employeur, vous avez l'obligation de proposer une couverture santé complémentaire à l'ensemble de vos salariés.
En quoi consiste la généralisation de la complémentaire santé ?
Depuis le 1er janvier 2016, tous vos salariés doivent être couverts par un contrat de complémentaire santé collectif.
En tant qu'employeur, vous devez obligatoirement...
Site : http://www.msa.fr
Questionnaire de santé d'une assurance de prêt immobilier ...
PertinenceQuestionnaire de santé d'une assurance de prêt immobilier
Questionnaire de santé d'une assurance de prêt immobilier
Pour pouvoir bénéficier d'une assurance de prêt dans le cadre d'un crédit immobilier, vous devez remplir un questionnaire de santé. Celui-ci permet à l'assureur de disposer d'informations sur votre état de santé.
Parfois, en plus du questionnaire médical, c'est un...
Site : http://www.meilleurtaux.com
Thèmes liés : questionnaire sante assurance pret immobilier / assurance pret et questionnaire sante / probleme sante assurance pret immobilier / bilan sante assurance pret immobilier / sante assurance pret immobilier
Swiss life Mutuelle - Devis mutuelle : Swiss life Mutuelle
PertinenceSwiss life, tel que son nom l'indique est d'origine suisse, a d'abord été fondé en 1857 en Suisse. C'est un des pionniers en terme d'assurances et cette mutuelle a su se positionner à ce jour comme l'une des leaders européens offrant des couvertures en matière de santé, de prévoyance et de retraite. Ce sera 41 ans plus tard, en 1898, que Swiss life Mutuelle s'installe en France, profitant...
Date: 2015-08-03 13:47:09
Site : http://www.devismutuelle.orgcrdit mutuel > credit mutuel espace client > crédit mutuel ...
PertinenceServices et outils en ligne Crédit Mutuel de Bretagne.
Conservez vos codes en sécurité afin d'en' préserver la confidentialité. Avantages présentés sous réserve de lensemble des dispositions légales et des stipulations contractuelles conditions générales et particulières, notamment tarifaires, applicables au contrat souscrit. Crédit Mutuel Arkéa Société anonyme coopérative de...
Site : http://ccm-3pays.com
Horaires D'ouverture Crédit Mutuel Saint-Nazaire
Pertinencewww.creditmutuel.fr
Trouvez votre itinéraire jusqu'à votre destination Crédit Mutuel Saint-Nazaire Position ne est pas...
Site : https://www.horaires-douverture.fr
Thèmes liés : assurance sante credit mutuel saint nazaire / assurance complementaire sante saint nazaire / credit mutuel assurance complementaire sante / credit assurance complementaire sante / assurance mutuelle complementaire sante
Comment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ...
PertinenceComment résilier ses contrats d'assurance auto, habitation et santé ?
Résilier ses contrats d'assurance auto, habitation ou santé
Pouvoir résilier à tout moment, dès la fin de la 1ére année d'assurance,
c'est désormais possible en auto et habitation, avec la Loi Hamon.
Explications.
Résilier son contrat d'assurance auto
Après la 1ère année du contrat
Avec la Loi Hamon, entrée...
Site : https://www.groupama.fr
Mutuelle santé : premiers résultats à l’appel d’offres ...
Pertinencefinanzen.fr actualites toujours bien informé
Mutuelle santé : premiers résultats à l'appel d'offres pour l'ACS
Lundi 27 avril 2015, écrit par Laetitia Ferriot
La réforme du système santé par le projet de loi Touraine continu son chemin, et avec elle, la mise en place d'un nouveau dispositif attendu pour l'été 2015, à savoir le contrat homologué ACS. Pour atteindre cet objectif, les...
Site : https://www.finanzen.fr
Aide Mutuelle Complémentaire : Les Conseils de l'Expert ...
PertinenceDevis / Simulation
Aide pour les mutuelles
Cette rubrique est la rubrique des internautes, c'est ici que nous répondons aux questions des lecteurs, nous donnons aussi des conseils de connexion, des conseils pour effectuer diverses opérations de la plus simple à la plus complexe, comme par exemple connaitre le prix d'une complémentaire ou faire une simulation directement sur le site de sa...
Site : ta-mutuelle.org
Carte vitale - description et usages
PertinenceCarte vitale - Définition et historique
La carte vitale est une carte à puce de couleur verte dont les dimensions sont celles d'une carte de crédit. Son apparence est la même pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie (régime salarial, agricole, etc...). La carte vitale remplace l'ancienne carte d'assuré social en papier. La caisse d'assurance maladie la dispense à...
Site : http://www.advital.fr
ASSURANCE MEDICALE
PertinenceASSURANCE MEDICALE : ASSURANCES SANTE EN FRANCE ET A L'ETRANGER CARTE CEAM ASSURANCE SCHENGEN
Assurance Médicale vous donne accès à l'assurance médicale. Grâce à Assurancenmedicale.com couvrez vous contre les risques médicaux lorsque vous êtes à l'étranger.
Une assurance médicale lorsque vous voyagez en dehors de l'union Européenne assurant votre couverture...
Date: 2017-06-20 21:05:43
Site : http://assurancemedicale.comThèmes liés : l'assurance complementaire sante en france / assurance maladie etranger en france / assurance sante etranger en france / assurance sante voyage etranger / assurance maladie sante
Optimum Crédit La Souterraine, courtier en prêt immobilier ...
PertinenceChez Courtage Limousin/Optimum Crédit : votre courtier, nous vous proposons des crédits et des prêts immobiliers, complémentaire santé, assurance de prêt, assurance de dépendance, placements financiers (assurance vie...), retraite et prévoyance...
Nous vous accueillons dans notre agence située à La Souterraine.
Nos principales activités
Connus en tant que Courtage Limousin en 1997 et Optimum Crédit en 2015, nous vous épaulons et vous assurons un accompagnement personnalisé, dans l'ensemble de vos projets. Nous intervenons...
Site : http://www.optimumcredit23.fr
Thèmes liés : sante assurance pret immobilier / assurance vie sante retraite / assurance pret sante / assurance complementaire sante retraite / assurance sante retraite
Crédit Agricole Nord De France - Crédit Agricole
PertinenceFinancez et assurez votre nouvelle
voiture à des conditions exceptionnelles !
Vous avez envie de changer de véhicule pour plus spacieux ou plus économique...
Un taux promo sur votre Prêt à Consommer Auto*
pour vous aider à financer votre véhicule neuf ou d'occasion.
L'assurance Auto
avec la protection corporelle, l'avantage bon conducteur et des assistances incluses
JUSQU'AU 15...
Site : https://entreprises.ca-norddefrance.fr
novia-sante.fr - Mutuelle | Comparatif mutuelle santé gratuit
PertinenceChoisissez votre mutuelle parmi 870 gammes disponibles
Novia-sante.fr compare plus de 870 contrats santé afin d'apporter la formule la plus adaptée à votre recherche. Nous sommes attachés à vous proposer les meilleures solutions du marché. Le comparateur mutuelle est gratuit rapide et performant.
Obtenir un comparatif mutuelle en quelques clics
Les solutions de comparaison optimales pour...
Site : http://www.novia-sante.fr
loi Châtel et loi Madelin-Fillon | Cabinet Jedac
PertinenceLa loi Châtel (assurance)
13 octobre 2010
La loi Châtel, du 28 janvier 2005, « tendant à conforter la confiance et la protection du consommateur », porte le nom du député Luc-Marie Châtel, à l'époque aux Affaires Economiques et Sociales. Aménagée plusieurs fois depuis sa promulgation, elle entend, dans son titre 1 : « faciliter la résiliation des contrats tacitement...
Site : http://www.cabinet-jedac.com
Assurance pret immobilier maladies cardiaques ...
PertinencePathologies cardiaques, un risque aggravé de santé craint des assureurs
Dans le cadre d'un emprunt immobilier, les banques et les compagnies d'assurance ont toujours pour priorité de couvrir au mieux leur investissement en traitant de préférence avec un emprunteur solvable et ne présentant aucun risque majeur de santé. La logique veut alors que ces établissements abhorrent en particulier...
Site : https://www.boursedescredits.com
Thèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / contrat d assurance sante / courtier assurance risques aggraves sante / assurance risque aggraves sante
économiste - Metiers Québec
PertinenceSelon les données de 2015 :
Le salaire moyen en début de carrière était de :
Avec un baccalauréat :
Puisque peu de répondants(es) obtiennent un emploi avec ce seul diplôme, aucune donnée salariale ne sera indiquée.
Avec une maîtrise ou un doctorat :
Dans le secteur privé :
- 22,04 $/heure (35 hres/sem) en tant que conseiller(ère) pédagogique en...
Date: 2018-04-04 18:48:07
Site : http://www.metiers-quebec.orgNIVEAU D’ÉTUDES : ENSEIGNEMENT ... - metiers-quebec.org
PertinenceNote 1 : légère baisse taux de placement, bien que toujours tout aussi excellent par rapport aux années précédentes (était de 84 % en 2014, 93 % en 2012 et 67 % en 2011 et 90 % en 2010).
Note 2 : baisse du nombre de répondants(es) poursuivant des études universitaires (était de 43 % en 2014; 51 % en 2012 et 26 % en 2010).
Note 3 : malgré le grand nombre de diplômés(es)...
Date: 2018-01-21 18:03:23
Site : http://metiers-quebec.orgRésiliation de votre contrat santé : la loi Chatel
PertinenceRésiliation de votre contrat santé : la loi Chatel
Loi du 28 juillet 2005 dite loi de modernisation du commerce
Le législateur demande aux organismes proposant des contrats annuels, d'aviser le consommateur de sa possibilité de résilier.
Les secteurs visés : Téléphonie, FAI et Assurances.
Comment cela se passe ?
L'organisme doit vous aviser 75 jours avant la date d'échéance de votre...
Site : https://www.mutuelle.com
MSA - Couverture complémentaire, prévoyance
PertinenceDans le cadre de la généralisation de la complémentaire santé, opter pour un contrat responsable permet aux employeurs de bénéficier :
-d'une exonération des charges sociales pour les cotisations versées dans la limite d'un certain plafond,
- d'une taxe sur les conventions d'assurance de 7 % au lieu de 14 %
Le contrat responsable : les nouveaux critères à respecter
Site : http://www.msa-alsace.fr
Une mutuelle pour tous les retraités En 2018 - Mutuelle senior
PertinenceUne mutuelle pour tous les retraités En 2018
Si vous avez 65 ans et plus vous pourrez profiter En 2018 de contrats d'assurance complémentaire santé labellisés.
Des garanties au meilleur prix
L'article 33 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 a institué un label identifiant, à compter du 1er janvier 2017, les contrats de complémentaire santé à destination des personnes âgées d'au moins 65 ans offrant à...
Date: 2018-04-20 16:26:35
Site : http://www.mutuelle-senior.proThèmes liés : contrat d'assurance complementaire sante / contrat d assurance complementaire sante / credit d impot complementaire sante / contrat d assurance sante / contrat assurance complementaire sante
MSA - Complémentaire santé - Accord Production Agricole ...
PertinenceDepuis le 1er janvier 2016, dans le cadre de la généralisation de la complémentaire santé*, vous avez l'obligation en tant qu'employeur, de proposer à tous vos salariés une couverture complémentaire santé.
Règles de gestion et affiliation
Tous les salariés, quelle que soit leur ancienneté dans l'entreprise, doivent donc être couverts par un régime complémentaire collectif et...
Site : http://www.msa-ardeche-drome-loire.fr